Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIENNE BISSETTE
SARL PIERRE MIGNON, SARL

Numéro de dépôt :
3942031
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
ETIENNE BISSETTE de PIERRE MIGNON

Présentation de la marque ETIENNE BISSETTE

Déposée le 27 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ETIENNE BISSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 rue des grappes d or - 51210 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 047 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CELINE MIGNON BENARD domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

La marque ETIENNE BISSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIENNE BISSETTE est expirée depuis le 27 août 2022.

PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M


SARL PIERRE MIGNON, SARL - 5 rue des grappes d or - 51210 - LE BREUIL - France - SIREN 381047851


Mme. CELINE MIGNON BENARD - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.